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HOOPP

Rachat de services passés

Rachat de services passés

Rachat de services passés

Saviez-vous que vous pouvez augmenter la valeur de votre rente à la retraite en rachetant des services passés? Au cours de votre vie professionnelle, il peut arriver que vous deviez vous absenter du travail, par exemple pour une grossesse ou un congé parental, ou pour d'autres raisons personnelles. Il se peut aussi que vous ayez travaillé pour un employeur du HOOPP, mais que vous n'ayez pas cotisé au Régime. Par conséquent, il peut y avoir des lacunes dans vos années de cotisation. Vous pouvez combler ces lacunes grâce au rachat de services passés.

Le HOOPP vous permet de maximiser votre rente en rachetant des services passés admissibles. Ce faisant, vous pouvez accumuler des années de cotisation et des années d'admissibilité supplémentaires dans le Régime, ce qui augmente votre rente globale au moment du départ à la retraite. Pour en savoir plus sur le calcul de votre rente, consultez la page Comment fonctionne mon régime de retraite?

Quelles périodes de services puis-je racheter?

Il existe deux types de services passés que vous pouvez racheter :

1

Services passés accumulés auprès d’un employeur du HOOPP

Cela comprend :

  • Une période pendant laquelle vous étiez au service d’un employeur du HOOPP, mais n’adhériez pas au Régime
  • Une période où vous étiez en congé et ne cotisiez pas
  • Une période de services passés antérieure du HOOPP pour laquelle vous avez touché des prestations de cessation de participation
  • Une période pendant laquelle vous ne travailliez pas en raison d’une mise à pied ou d’une grève alors que vous travailliez pour un employeur du HOOPP
  • Une période d’emploi auprès d’un employeur avant sa participation au HOOPP
2

Services passés accumulés auprès d’un autre régime de retraite

Si vous avez participé à un autre régime de retraite agréé canadien :

  • Vous pouvez transférer ces années de service pour constituer votre rente du HOOPP
  • Vous pourriez être en mesure de transférer ces années de service même si ces fonds ont depuis été transférés dans un compte de retraite immobilisé (CRI) ou un régime enregistré d'épargne-retraite (REER)

Si vous songez à racheter des services passés, veuillez communiquer avec les Services aux participants pour obtenir plus de renseignements.

Quel est le meilleur moment pour effectuer un rachat de services passés?

Vous pouvez racheter des services passés à tout moment avant de prendre votre retraite ou de mettre fin à votre participation au Régime. Le coût d'un rachat de services dépend d'un certain nombre de facteurs, tels que votre âge, votre rémunération et le nombre d'années de participation au régime; en général, plus tôt vous rachetez des années de service, mieux c'est.

Voici un exemple de la façon dont le rachat de services aujourd'hui peut augmenter votre rente future. La situation de chaque participant étant unique, les montants indiqués ici peuvent ne pas être représentatifs.

Exemple : Jessica aimerait effectuer un rachat de services passés

Photo of HOOPP member Jessica 40 ans, infirmière autorisée
Chatham, ON
Prévoit de prendre sa retraite à l'âge de 55 ans

Jessica a pris un congé de deux ans pour des raisons personnelles et souhaite racheter cette période de service afin d'augmenter sa rente à la retraite. Lisez son exemple pour obtenir plus de détails sur sa situation et pour prendre connaissance d’une estimation de l'augmentation de sa future rente qu'un rachat de services passés pourrait lui apporter.

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Comment régler un rachat de services passés admissibles

Avec le HOOPP, il est plus simple et plus abordable de préparer sa retraite que d'épargner soi-même. Vous pouvez régler un rachat de services passés de différentes façons, notamment en espèces ou en transférant des fonds d'un compte enregistré, comme votre REER ou votre CRI, ou d'un autre régime de retraite agréé canadien. Veuillez noter que les fonds doivent provenir d'un compte à votre nom. Notre équipe des Services aux participants est là pour vous guider dans vos options de paiement et pour vous informer des incidences fiscales liées à votre rachat de services passés.

Quel sera le coût du rachat?

Le coût des rachats de services passés varie en fonction de différents facteurs, tels que votre âge, votre salaire, vos années de service et les services que vous achetez dans le HOOPP. Si les services que vous voulez racheter vous permettent d’atteindre une date clé, telle que 15 années d'admissibilité, le coût va en tenir compte. L’atteinte de dates clés signifie que les réductions pour retraite anticipée applicables à votre rente seront considérablement réduites.

Rappelez-vous : En règle générale, plus vous procédez tôt au rachat de services passés, moins le coût est élevé. En outre, votre rachat peut également inclure des éléments intéressants tels que des ajustements au coût de la vie, des prestations de survivant et bien plus encore.

Comment demander un devis

Communiquez avec notre équipe des Services aux participants, qui pourra vous expliquer les options les mieux adaptées à votre situation personnelle.

Dois-je racheter tous mes services passés en même temps?

Vous pouvez décider de racheter l’intégralité ou une partie de vos services passés. Si vous décidez d’en racheter seulement une partie, le HOOPP affectera votre achat à la période de services admissibles la plus récente. Vous pourrez toujours racheter le reste plus tard, mais le coût sera plus élevé puisque votre âge, votre salaire et vos années de services augmenteront.

Si vous décidez de racheter des services passés, il vous incombera de faire parvenir au HOOPP tous les documents exigés. Votre devis indiquera tous les documents ce que vous devez soumettre.

Autres éléments à prendre en compte lors d’un rachat de services passés

Il y a plusieurs éléments à prendre en compte lorsque vous effectuez un rachat de services passés, notamment les incidences fiscales possibles, l'assurance que vous avez suffisamment de droits de cotisation à un REER et la source de vos fonds. Votre devis vous fournira les détails, mais voici un résumé de certains des éléments à prendre en compte, y compris les règles fiscales applicables :

Déductibilité fiscale et votre achat

Déductibilité fiscale et votre achat

Si vous utilisez des sommes enregistrées pour payer le rachat de services passés, celui-ci n’est pas déductible d’impôt parce que vous avez déjà bénéficié d’une déduction fiscale pour ces sommes.

Si vous payez le rachat de services passés en espèces pour des services ultérieurs à 1989, le montant intégral pourrait être déductible d’impôt. Le HOOPP va émettre un reçu d’impôt pour l'année au cours de laquelle le paiement en espèces est reçu.

Si vous payez le rachat de services passés en espèces pour des services antérieurs à 1990, des règles fiscales différentes s’appliquent.

Les intérêts versés sur les sommes empruntées pour racheter des services passés ne sont pas déductibles d’impôt.

Attention aux facteurs d’équivalence pour services passés (FESP)

Attention aux facteurs d’équivalence pour services passés (FESP)

Les rachats de services passés effectués en espèces donnent habituellement lieu à un facteur d’équivalence pour services passés (FESP). Cela réduira vos droits de cotisation à un REER du montant du FESP.

Le HOOPP est tenu de calculer le FESP et de le déclarer à l’Agence du revenu du Canada (ARC) aux fins d’approbation pour veiller à ce que les plafonds fiscaux au titre des cotisations d’épargne-retraite ne soient pas dépassés.

Si vos droits de cotisation à un REER ne sont pas suffisants, vous devrez peut-être retirer des sommes de votre REER pour effectuer le rachat de services passés. Vous devriez peut-être songer à utiliser des sommes enregistrées d’un REER ou d’un CRI pour payer le rachat de services passés afin de réduire le montant du FESP ou de l’éliminer complètement.

Le HOOPP ne peut pas finaliser le rachat de services passés tant que le FESP n’a pas été attesté par l’ARC.

Comprendre l'origine des sommes

Comprendre l'origine des sommes

Il est important de comprendre l'origine de vos sommes lorsque vous effectuez des rachats de services passés. La plupart des périodes de services passés admissibles peuvent être rachetées à l’aide d’espèces ou de fonds enregistrés (par exemple, d'un régime de retraite agréé, d'un REER ou d'un CRI). Toutefois, certaines restrictions s'appliquent aux périodes de service qui ont été acquises avant 1992 :

  • Seules des sommes enregistrées peuvent servir à racheter une période de service du HOOPP antérieure à 1992 pour laquelle vous avez reçu un paiement de la valeur actualisée.
  • Vous pouvez seulement racheter une période de services antérieure à 1992 pendant laquelle vous participiez à un autre régime de retraite à l’aide de sommes provenant directement de ce régime de retraite là.

S’il n’y a pas assez de fonds pour procéder à un transfert direct de votre ancien régime de retraite ou si vous ne pouvez pas les transférer au HOOPP, vous pourrez peut-être combler la différence à l’aide d’espèces ou d’autres fonds enregistrés. Lors d’un rachat de services passés, le HOOPP ne peut pas accepter des fonds provenant directement d’un conjoint, d’un parent, d’un ami ou de tout autre tiers en votre nom.

Enfin, assurez un suivi!

Il est important que vous fassiez un suivi auprès de votre institution financière ou de votre ancien régime de retraite pour vous assurer que les fonds ont bel et bien été envoyés au HOOPP. Les fonds et les formulaires dûment remplis doivent parvenir au HOOPP au plus tard à la date d’expiration de l’estimation officielle indiquée dans votre trousse. Le HOOPP ne fait aucun suivi auprès de votre institution financière ni de votre ancien régime de retraite pour vérifier si les fonds ont été envoyés.

Ce document donne un aperçu simplifié des prestations du HOOPP qui reposent sur les dispositions du texte du HOOPP au moment de la publication. De temps à autre, il se peut que le HOOPP modifie le texte du HOOPP. En cas de divergence entre les renseignements figurant dans le présent document et ceux tirés du texte du HOOPP (en anglais seulement), le texte du HOOPP prévaudra. Pour tout complément d’information, y compris le texte du HOOPP dans son intégralité et une description complète du Régime et des prestations, visitez le hoopp.com.

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