Si vous décédez pendant la retraite
Avec un conjoint admissible
Si vous décédez pendant la retraite, votre conjoint admissible à la date de votre retraite a droit à 66 2/3 % de votre rente mensuelle, exclusion faite de la prestation de raccordement, pour le reste de ses jours. Lors de votre
départ à la retraite, vous pouvez aussi porter ce pourcentage à 80 % ou à 100 % de votre rente mensuelle. Ces options donneront lieu au rajustement de votre rente pour tenir compte du montant additionnel qui sera versé
à votre conjoint.
Si vous décédez dans les cinq années suivant votre départ à la retraite, votre conjoint survivant recevra la même rente mensuelle que vous (exclusion faite de la prestation de raccordement) pendant le reste de
cette période de cinq ans, après quoi il ou elle recevra 66 2/3 %, 80 % ou 100 % de votre rente mensuelle, selon le choix que vous avez effectué à la retraite. Si vous et votre conjoint décédez avant la fin
de cette période de cinq ans, le reste de paiements seront versés à vos bénéficiaires ou, s’il n’y en a aucun, à votre succession.
Rappelez-vous que la personne qui est considérée comme étant votre conjoint admissible lors de votre départ à la retraite a, en vertu de la loi, droit aux prestations de survivant payables après votre décès,
et ce, même si vous vous séparez et que vous entamez une nouvelle relation conjugale, à moins d’avoir renoncé à ce droit de la manière prescrite avant votre retraite ou la rupture de la relation conjugale.
Renonciation aux prestations de survivant
Au cours de la période de douze mois précédant votre premier versement de rente, vous et votre conjoint admissible pouvez choisir de renoncer au droit à une rente de conjoint. Ce choix doit être effectué avant
le début du service de la rente. En renonçant à ce droit, votre conjoint ne recevra aucune rente mensuelle si vous décédez en premier. Plutôt, si vous décédez avant d’avoir reçu des
paiements pendant 15 ans, le HOOPP versera les prestations de survivant payables à vos bénéficiaires.
Une fois que le service de votre rente commence, la renonciation ne peut pas être annulée. Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec notre équipe des Services aux participants.
Pour en savoir plus sur la renonciation des prestations de survivant, veuillez consulter le formulaire Renonciation à une prestation de pension réversible, qui se trouve sur la page Formulaires et ressources.
Sans conjoint admissible
Si vous n’avez pas de conjoint admissible à la retraite et que vous décédez avant d’avoir des versements de rente pendant 15 ans, vos bénéficiaires auront droit à des prestations de survivant. Ces personnes peuvent recevoir ce montant de l’une des façons suivantes :
- sous forme du prolongement de votre rente mensuelle, exclusion faite de toute prestation de raccordement, pendant le reste de la période de 15 ans; ou
- sous forme de paiement forfaitaire représentant la valeur du reste des paiements payables pendant la période de 15 ans. Ce montant forfaitaire est versé en espèces et il est imposable au cours de l’année du paiement.
Si vous n’avez désigné aucun bénéficiaire, ou que votre bénéficiaire décède avant vous, toute prestation payable à votre décès sera versée à votre succession sous forme de paiement forfaitaire (déduction faite des retenues fiscales applicables).
Si votre bénéficiaire décède aussi avant le versement de 180 paiements, la valeur du reste des paiements, exclusion faite de toute prestation de raccordement, sera versée en une somme forfaitaire à la succession de cette période.
Changements relationnels après le départ à la retraite
Si vous vous séparez, vous mariez ou entamez une relation conjugale après votre départ à la retraite, cette situation peut avoir des répercussions sur votre rente.
Si vous vous séparez de votre conjoint admissible, cette personne aura droit à une rente de survivant mensuelle après votre décès.
Si vous vous mariez pour la première fois, vous remariez ou entamez une nouvelle union de fait, vous pourriez être en mesure de demander au HOOPP de verser une rente mensuelle à votre nouveau conjoint advenant votre décès. Des limites temporelles et des modalités sont applicables. Contactez notre équipe des Services aux participants sans tarder pour discuter de votre situation.
Si le HOOPP approuve votre demande de fournir des prestations de survivant à votre nouveau conjoint, votre rente sera rajustée pour tenir compte des coûts applicables. Ce rajustement sera déterminé en fonction de votre âge et de l’âge de votre conjoint lorsque ce choix est effectué. Familiarisez-vous davantage avec les répercussions des changements relationnels sur votre rente.
Mise à jour des renseignements sur votre conjoint et sur vos bénéficiaires
Assurez-vous de maintenir à jour les renseignements sur votre conjoint et sur vos bénéficiaires. Pour ajouter un conjoint ou désigner un bénéficiaire avant la retraite, veuillez utiliser HOOPP Connect;
pour modifier ces renseignements après votre départ à la retraite, veuillez communiquer avec notre équipe des Services aux participants.
Veuille noter que les renseignements relatifs aux bénéficiaires ne peuvent pas être mis à jour au téléphone.
Renseignements additionnels
- Au décès d’un participant du HOOPP
Des renseignements importants pour les conjoints, les exécuteurs et les bénéficiaires advenant le décès d’un participant.
- Si vous décédez avant la retraite
Familiarisez-vous davantage avec les prestations de survivant payables à vos proches si vous décédez avant la retraite.
Ce document donne un aperçu simplifié des prestations du HOOPP qui reposent sur les dispositions du texte du HOOPP au moment de la publication. De temps à autre, il se peut que le HOOPP modifie le texte du HOOPP. En cas de divergence entre les renseignements figurant dans le présent document et ceux tirés du texte du HOOPP (en anglais seulement), le texte du HOOPP prévaudra.
Pour tout complément d’information, y compris le texte du HOOPP dans son intégralité et une description complète du Régime et des prestations, visitez le hoopp.com.
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